Déposée le 9 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS PION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS PION domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 756 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque PION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUIS PION SAS, Société par Actions Simplifiée - 21-25 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 389756487
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465275 - Publication au BOPI 2007-12-10
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238083 - Publication au BOPI 2003-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512423 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524504 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15
Appareils et instruments de mesure et d'enregistrement du temps; compteurs, horlogerie, montres, réveils, radio-réveils, pendules et pendulettes, chronomètres, déclencheurs à temporisation, minuteurs.Articles de joaillerie, de bijouterie et de bijouterie fantaisie, bracelets de montre; plateaux à usage domestique, ronds de serviettes, surtouts de table, vaisselle, ménagère en métaux précieux.Plateaux à usage domestique, ronds de serviettes, surtouts de table, vaisselle, ménagère non en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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